MENTIONS LÉGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Hébergement du site :

Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société :

Hébergeur : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann BP 80157, 59053 ROUBAIX Cedex 1
Numéro de téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique  : support@ovh.com

Site développé et édité par la société : Com'Squad

Adresse web : www.com-squad.fr

Financement du site :

Ce site web est uniquement financé par le cabinet dentaire, il n’existe aucune autre source de financement pour ce site. Il n’existe aucune publicité sur ce site web.

Objet du site :

Conformément au Code de Déontologie des chirurgiens-dentistes, ce site Internet n’a aucune vocation publicitaire (article R. 4127-215 du Code de la santé publique). Il a été conçu dans un but purement informatif et est destiné à tout public. Il a pour objet de présenter le cabinet dentaire et les types de soins bucco-dentaires qui y sont réalisés de façon à améliorer la compréhension des soins réalisés et à compléter la relation avec les patients mais en aucun cas à s’y substituer.

Propriété intellectuelle :

Le contenu de ce site (textes et médias) est propriété exclusive du cabinet dentaire. Dans certains cas, l’ensemble des éléments du présent Site, est concédé sous licence d’exploitation exclusive au cabinet ou a l'éditeur au titre des droits tiers.
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite.

 

Gestion des données personnelles :

Les visiteurs sont informés des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Cookies :

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

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Les Cookies facilitant la navigation, le visiteur peut configurer son navigateur afin qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés. Le visiteur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

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À tout moment, la personne consultant le site peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. Com-Squad pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Utilisation et transmission de vos données personnelles :

Com-Squad s’interdit de traiter, héberger ou transférer les informations collectées sur le cabinet dentaire vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, Com-Squad reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Com-Squad s’engage également à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des informations du cabinet dentaire est portée à la connaissance de Com-Squad, celle-ci devra dans les meilleurs délais l'informer et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs Com-Squad ne collecte aucune « données sensibles ».
Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.
Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs sont principalement le personnel du cabinet dentaire.

Durées de stockage de vos données :

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Les droits que vous avez sur vos données :

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